La recherche concerne les risques : avant le dépôt de la demande d’un titre de protection et lors du suivi de votre portefeuille existant, vous devez impérativement garder un œil sur le marché. Vous garantissez ainsi votre sécurité et vous anticipez efficacement les risques. Pour ce faire, les examens de due-diligence, les recherches Freedom-to-Operate, les recherches concernant la validité des titres ou l’état de la technique, ainsi que les recherches sur les marques sont des outils importants. Vous pouvez compter sur nous : ces mesures font partie de notre quotidien et de notre passion pour le droit.
Afin d’identifier pour vous à temps et de minimiser les risques en lien avec la propriété intellectuelle, nous utilisons des outils et des bases de données modernes, tels que le Derwent World Patents Index (DWPI) qui va bien au-delà d’une recherche basique. Nous disposons pour cela d’un service de recherche avec trois personnes à temps plein. Sur la base de nos recherches, nous pouvons vous soumettre des recommandations ciblées qui vous aideront à élaborer votre stratégie de protection de manière efficace.
Ai-je réellement un droit exclusif sur mon brevet ? Mon produit est-il suffisamment protégé ? Grâce à des mesures ciblées, nous vous aidons à répondre à ces questions et à d’autres et à comprendre et évaluer la position de votre entreprise. Car chaque acteur du marché qui crée et commercialise des innovations risque tout d’abord de porter atteinte aux droits de protection d’autres entreprises. Celui qui le fait sans le savoir fait preuve de négligence. Les concurrents peuvent alors faire valoir des demandes de cessation.
Afin de déterminer si les produits que vous proposez sont libres de droits tiers, nous vous aidons avec les recherches Freedom-to-Operate (recherches FTO). Nous examinons également les titres de protection des concurrents importants. Pour ce faire, nous avons développé des outils et des procédures performants avec lesquels nous utilisons les bases de données correspondantes de manière pertinente afin d’obtenir des résultats significatifs.
Lors des transactions, les examens de due-diligence sont recommandés : grâce à eux, il est possible d’identifier à temps les risques liés à la propriété intellectuelle de tiers. Nous analysons les titres de protection et les conventions pertinentes en matière de droits de protection de la propriété industrielle ; les vôtres, ceux de notre clientèle ou des entreprises pour lesquelles vous présentez un intérêt d’achat, et qui nous sont accessibles. Nous vérifions par exemple les brevets et leurs demandes correspondantes, les marques et dessins ou modèles, ainsi que les licences et autres contrats pertinents en matière de droits de la protection de la propriété industrielle. Notre analyse comprend notamment le périmètre de protection des titres et leur propriété.
Restez attentifs dans la gestion des titres de protection. Cela concerne également la question de leur validité : dans le cas des brevets et modèles d’utilité, cela peut révéler avant leur délivrance, que, malgré l’examen officiel, ils ne sont pas nouveaux et n’impliquent pas une activité inventive. Et qu’en est-il des titres de protection de tiers pour lesquels vous souhaitez éventuellement acquérir une licence ? Ici encore, il convient de vérifier la validité des titres afin de ne pas avoir de mauvaise surprise. Dans les deux cas, nous vous aidons avec les recherches, les expertises et nous vous fournissons un conseil complet.
La question de la propriété est également importante : les inventions ne reviennent pas toujours au propriétaire enregistré, mais peuvent par exemple avoir été extraites illégalement du registre. La propriété devrait être vérifiée en particulier lors des transactions ou des changements de dénomination sociale afin d’éviter les risques. Si vous êtes le propriétaire des droits ou si le propriétaire réel attaque votre entreprise, nous vous accompagnons. Faites confiance à notre expertise et à notre recherche !
Des recherches et veilles supplémentaires sur l’état de la technique vous fournissent des informations sur les évolutions ayant une incidence sur le droit de la propriété industrielle sur lesquels vos concurrents travaillent. Elles vous aident en outre à faire avancer vos propres activités d’invention et à vous assurer que les résultats de ces activités sont libres de droits de tiers et peuvent être utilisées.
L’équipe de recherche de COHAUSZ & FLORACK connaît parfaitement tous les instruments de recherche qui répondent aux plus grandes exigences de qualité. En tant qu’ingénieur(e)s et scientifiques, nos collaborateurs et collaboratrices disposent d’une expertise poussée dans différents domaines techniques et travaillent pour certains depuis de nombreuses années en tant que chercheurs et chercheuses. Leur point commun : le souci du détail.
Notre équipe en charge des recherches
L’équipe de recherche de COHAUSZ & FLORACK connaît parfaitement tous les instruments de recherche qui répondent aux plus grandes exigences de qualité. En tant qu’ingénieur(e)s et scientifiques, nos collaborateurs et collaboratrices disposent d’une expertise poussée dans différents domaines techniques et travaillent pour certains et certaines depuis de nombreuses années en tant que chercheurs et chercheuses. Leur point commun : le souci du détail.
