Identifier le savoir de l’entreprise, et savoir comment le démultiplier et l’utiliser permet d’être largement en avance sur la concurrence. Les sources de savoir sont souvent les employé(e)s de l’entreprise : ils se penchent au quotidien sur les divers problèmes et trouvent des solutions. Des idées qui peuvent valoir de l’or et qu’il est possible de protéger par des titres de protection peuvent apparaître. Les brevets protègent les inventions techniques. Les marques communiquent sur les caractéristiques d’un produit et garantissent qu’ils proviennent d’une entreprise en particulier. Les titres de dessins ou modèles protègent l’aspect extérieur. Renseignez-vous afin de savoir quel titre de protection est le plus adapté à votre situation !
Lorsque vous investissez dans des innovations, vous souhaitez en tirer profit par une utilisation exclusive. Les brevets sont ce qu’il vous faut : ils vous permettent d’interdire à des tiers d’utiliser votre invention durant un certain laps de temps. Les propriétaires de brevets s’assurent un revenu en accordant des licences ou en commercialisant directement l’idée brevetée. Les brevets conférant un monopole à durée déterminée, ils incitent les entreprises à rester innovantes.
La grande question de la demande de brevet : comment présenter un procédé complexe aussi précisément que possible ? Le droit à la protection pour une invention sera d’autant plus large que la formulation de l’invention sera simple et basique ; une tâche ardue. Des experts et expertes sont là pour vous aider à simplifier cette complexité. Comme notre cabinet, par exemple. Nous apportons notre expertise, une bonne intuition du marché et l’expérience nécessaire pour remplir les exigences de fond et de forme pour déposer un brevet.
Validation des brevets européens
Afin qu’un brevet européen puisse être valable dans les pays souhaités, il doit encore être validé après sa délivrance. Pour ce faire, nous vous proposons également un service complet selon les règles de conformité reconnues ainsi que les réglementations de la profession pour les avocat(e)s et conseils en brevets allemands (confidentialité, responsabilité, etc.). Nous vous aidons à choisir les pays européens dans lesquels un brevet européen devrait être validé en tant que brevet à effet uniformisé - unitaire - (brevet unitaire) et/ou au niveau national après sa délivrance, avec une liste de choix des possibilités. Cette liste contient déjà des informations concrètes sur les frais à prévoir. Pour les validations nationales, nous vous représentons dans tous les pays dans lesquels cela est possible et pertinent, et directement devant l’Office national afin de maintenir les coûts à un faible niveau. Nous travaillons dans tous les autres pays avec des cabinets partenaires que nous avons sélectionnés pour vous au cours des dernières décennies en fonction de leur qualité et de leurs honoraires. La sécurité financière qui en résulte nous permet de calculer en amont et de manière individualisée les coûts pour chaque brevet que nous faisons valider. Vous pouvez donc connaître les coûts de l’ensemble de la démarche de validation avant de nous en confier le mandat. Toutes les procurations nécessaires à l’étranger sont établies par nos soins de manière centralisée et mises à votre disposition pour signature en même temps que la confirmation de mandat. De plus, vous recevez pour chaque mandat une seule facture et un seul rapport général pour l’ensemble des pays. Vous évitez ainsi le travail fastidieux de gestion des dossiers et d’archivage.
Nous gérons actuellement plus de 12 500 validations de brevets européens.
Nationalisations
Un brevet prend effet dans un autre pays du monde si une demande a été déposée auprès de l’office national des brevets du pays, dans le respect des dispositions correspondantes et, le cas échéant, avec une traduction dans la langue nationale du pays. Les pays dans lesquels ont lieu les nationalisations sont généralement les États-Unis, le Japon et la Chine. Dans les pays dans lesquels le brevet a été nationalisé, ce dernier a le même effet qu’un brevet national. Cela signifie qu’il est également opposable aux contrefacteurs. Pour faire nationaliser les brevets, nous collaborons avec des collègues expérimentés dans plus de cent cabinets partenaires dans le monde entier. Nos mandataires étrangers, que nous sélectionnons soigneusement pour vous en fonction des compétences techniques et juridiques nécessaires, nous assistent avec un niveau de professionnalisme élevé et à des tarifs relativement faibles. Ce réseau de cabinets partenaires a été développé dès la création de notre cabinet et nous le suivons et l’entretenons par une collaboration et des visites régulières. Le grand nombre de brevets nationaux que nous gérons pour notre clientèle joue un rôle important car il nous permet d’obtenir des conditions d’achats particulières.
Nous gérons actuellement plus de 3 600 brevets nationaux, dont environ 800 aux USA, 700 en Chine et plus de 300 au Japon.
Les marques véhiculent davantage qu’une information sur l’origine d’un produit. Dans l’idéal, elles renvoient à des représentations spécifiques, voire éveillent des émotions, elles valorisent l’image du fabricant et incitent à acheter le produit. Lorsque vous développez une marque, vous évaluez souvent toutes les propositions à l’aune de ces critères. L’aspect juridique est au moins aussi important : il faut s’assurer que la marque est bien enregistrée au registre de tous les pays souhaités et que des tiers ne possèdent pas des titres de protection de marque antérieurs qui puissent empêcher l’utilisation de la marque. Les entreprises qui se protègent soigneusement peuvent agir avec leur marque à l’encontre des copies illégales ou encore contre l’enregistrement ou l’utilisation d’une marque identique ou similaire plus récente. Nous vous accompagnons lors du développement de la marque et des recherches et nous déterminons si la marque souhaitée est viable et applicable, y compris à l’étranger. Faites confiance à notre expertise et à notre expérience : nous gérons plus de 10 000 marques au niveau national et international. Nous comptons donc parmi les cabinets allemands de premier plan dans le domaine de la protection de la propriété industrielle.
Cela ne fait aucun doute : l’apparence d’un produit a une incidence sur la décision d’achat. Tout comme une marque, il joue sur les émotions des consommateurs et peut même devenir l’expression de sa propre identité. Pour les entreprises, l’apparence de leurs produits est par conséquent toujours un instrument de fidélisation de la clientèle. Il est donc d’autant plus important de faire enregistrer un nouvel aspect extérieur en tant que dessin ou modèle : de cette manière, le propriétaire dispose d’un droit d’utilisation exclusif pour une période de temps limitée. Nous examinons avec vous, si possible avant la toute première divulgation, le potentiel de protection de nouvelles formes de tous types et nous développons sur ces bases une stratégie d’enregistrement adaptée : des mesures importantes avec lesquelles vous pouvez vous protéger à temps face à la concurrence.
